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Marques déposées par PIERRE PAUTESTA
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BIOTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTEE
PIERRE PAUTESTA

Numéro de dépôt :
99827395
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque BIOTEE

Déposée le 7 décembre 1999 par PIERRE PAUTESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est PIERRE PAUTESTA, domicilié(e) 69 AV SAINT JULIEN, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE PAUTESTA - France.

La marque BIOTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTEE est expirée depuis le 7 décembre 2009.

PIERRE PAUTESTA a également déposé les autres marques suivantes : WOODECK , Structure GOLF , CHEQUE RETRAITE


PIERRE PAUTESTA - 69 AV SAINT JULIEN, 13012 MARSEILLE - France


PIERRE PAUTESTA - France


Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386422 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Engrais pour l'agriculture. Engrais pour les terres. Fertilisants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.